Circulaires de 2014 par ordre chronologique

 

31/12/2014 - CM Organisation et déroulement élections départementales mars 2015

15/12/2014 - Circulaire révision listes 2015

26/11/2014 - Classement des archives

22/09/2014 - Journée nationale d'hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives le 25 septembre 2014

26/08/2014 - Election des membres de la commission de conciliation en matière d'élaboration de documents d'urbanisme - prolongation

Arrêté préfectoral n° 2003 du 26/08/2014 - Election des membres de la commission de conciliation en matière d'élaboration de documents d'urbanisme

19/08/2014 - Elections au Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale

30/07/2014 - Election des représentants du personnel aux CAP et CT des collectivités territoriales

29/07/2014 - Election des membres de la commission de conciliation en matière d'élaboration de documents d'urbanisme

28/07/2014 - Mise en berne des drapeaux

25/07/2014 - Circulaire ministérielle - Election des représentants du personnel aux CAP et CT des collectivités territoriales

23/07/2014 - Circulaire ministérielle relative à l'Etat-civil

03/07/2014 - Pavoisement des édifices publics le 14 juillet 2014

20/06/2014 - Implantation des bureaux de vote

19/06/2014 - Indemnités pour le gardiennage des églises communales

17/06/2014 - Journée nationale commémorative de l'appel historique du Général de Gaulle le 18 juin

16/06/2014 - Commémoration du centenaire de la Première guerre mondiale - Sonnerie du tocsin dans l'ensemble des communes du département le 1er août 2014

27/05/2014 - Transfert des pouvoirs de police spéciale des maires aux présidents des établissements publics de coopération intercommunale

27/05/2014 - Elections SDIS

22/05/2014 - Pavoisement des édifices publics

15/05/2014 - Elections des représentants au parlement européen du 25 mai 2014

13/05/2014 - Elections des représentants au parlement européen du 25 mai 2014

06/05/2014 - Récolement des archives communales après les élections municipales

05/05/2014 - Pavoisement des édifices publics

30/04/2014 - Circulaire du ministre de l'Intérieur - Organisation et déroulement de l'élection des représentants au parlement européen

Candidatures aux élections européennes 2014

25/04/2014 - Informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2014

24/04/2014 - Fixation des taux d'imposition des quatre taxes directes locales en 2014

24/04/2014 - Commémoration de la fin des guerres de la France en Indochine et de la bataille de Dien Bien Phu

22/04/2014 - Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation

27/03/2014 - Mesures à prendre par les conseils municipaux à la suite de leur renouvellement général

25/03/2014 - Election et mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires

14/03/2014 - Journée du souvenir de la Guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc

12/03/2014 - Elections municipales et communautaires en 2014

09/01/2014 - Elections municipales et communautaires - Nombre de conseillers à élire

Répartition des conseillers municipaux et communautaires