Avis de l'autorité environnementale 2015
Mis à jour le 10/03/2016
Pour consulter les avis de l'autorité environnementale 2015
avis de l'autorité environnementale PLLU de Droyes du 25 novembre 2015
avis de l'autorité environnementale PLU de la commune de Prauthoy du 20 novembre 2015
avis de l'autorité environnementale Carte communale de Longeville sur la Laines
avis autorité environnementale PLU de Villegusien le lac du 17 juillet 2015
avis de l'autorité environnementale PLU de Perrogney les Fontaines du 27 mai 2015
avis de l'autorité environnementale PLU de Condes du 5 février 2015
avis de l'autorité environnementale PLU de Breuvannes en Bassigny du 5 février 2015
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis autorité environnementale CONDES PDF - 0,38 Mb - 08/02/2015
- Télécharger avis autorité environnementale Breuvannes en Bassigny PDF - 0,23 Mb - 08/02/2015
- Télécharger avis autorité environnementale PLU Perrogney les Fontaines PDF - 0,36 Mb - 27/05/2015
- Télécharger Arrêté du 17 juillet 2015 PLU de Villegusien le lac PDF - 0,11 Mb - 17/07/2015
- Télécharger AVAP BOURMONT PDF - 0,10 Mb - 30/07/2015
- Télécharger avis de l'autorité environnementale Carte communale de Longeville sur la Laines PDF - 2,19 Mb - 07/09/2015
- Télécharger avis ae PLU Prauthoy 20 novembre 2015 PDF - 0,37 Mb - 24/11/2015
- Télécharger avis de l'autorité environnementale plan local d'urbanisme de Droyes PDF - 0,32 Mb - 25/11/2015