Avis de l'autorité environnementale 2014
Mis à jour le 03/03/2016
Pour consulter les avis de l'autorité environnementale 2014
Date | Titre | Descriptif | Documents |
05/06/2014 | Plan local d'urbanisme de la commune de DROYES | Avis de l'autorité environnementale du 5 juin 2014 relatif au projet de plan local d'urbanisme de la commune de DROYES | Avis de l'autorité environnementale |
24/04/2014 | Arrêté Préfectoral AVAP paysage langrois | Arrêté préfectoral n° 1230 du 24 avril 2014 portant décision après examen au cas par cas en application de l'article de l'article R.121-14 du Code de l'urbanisme AVAP du paysage langrois | Arrêté Préfectoral n°1230 |
04/03/2014 | Plan local d'urbanisme de la commune de PRAUTHOY | Avis de l'autorité environnementale du 4 mars 2014 relatif au projet de plan local d'urbanisme de la commune de PRAUTHOY | Avis de l'autorité environnementale |
27/01/2014 | Plan local d'urbanisme de la commune de CHAMARANDES-CHOIGNE | Avis de l'autorité environnementale du 27 janvier 2015 relatif au projet de plan local d'urbanisme de la commune de CHAMARANDES-CHOIGNES | Avis de l'autorité environnementale |
Documents listés dans l’article
- Télécharger AAE PLU DROYES PDF - 0,31 Mb - 26/06/2014
- Télécharger AAE PLU PRAUTHOY PDF - 0,32 Mb - 26/06/2014
- Télécharger Avis autorité environnementale PLU Chamarandes-Choignes PDF - 0,23 Mb - 07/04/2015
- Télécharger Arrêté préfectoral n° 1230 du 24 avril 2014 portant décision après examen au cas par cas en application de l'article de l'article R.121-14 du Code de l'urbanisme AVAP du paysage langrois PDF - 0,17 Mb - 03/03/2016