Programme pluriannuel de gestion du Rognon et de ses affluents pour 2017-2021

 
 

Communes concernées : Andelot-Blancheville, Bourdons-sur-Rognon, Chantraines, Cirey-les-Mareilles, Consigny, Darmannes, Domremy-Landeville, Doulaincourt-Saucourt, Ecot-la-Combe, Mareilles, Montot-sur-Rognon, Reynel, Rimaucourt, Roches-Bettaincourt, Signéville et Vignes-la-Côte

Il sera procédé du lundi 29 mai 2017 au vendredi 30 juin 2017 à une enquête publique préalable à la demande de déclaration d'intérêt général, sollicitée par la Communauté de Communes Meuse Rognon et concernant le programme pluriannuel de gestion du Rognon et de ses affluents pour 2017-2021.

Les observations et propositions peuvent être envoyées par courriel à l'adresse suivante :

ddt-sef@haute-marne.gouv.fr (objet : MR-EP Programme pluriannuel de gestion du Rognon)

Avis d'enquête

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête

dossier de présentation

dossier

conclusions du Commissaire Enquêteur

Rapport du Commissaire Enquêteur